Anthony Bass

De: Anthony BASS
secrétaire général adjoint
Objet:
les différents documents listés au I
TREK1725427S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201725/10/2017
De: Anthony BASS
secrétaire général adjoint en charge du projet nouvelle organisation administrative
Objet:
les différents documents listés au I du présent article, dans la limite d'un montant de 1 M€ (HT)
TREK1719740S(source BODD)
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Anthony BASS
secrétaire général adjoint en charge du projet nouvelle organisation administrative
Objet:
les différents documents listés au I. du présent article dans la limite d'un montant de 1 M € (HT)
DEVK1706656S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 201725/04/2017
De: Anthony BASS
secrétaire général adjoint en charge du projet nouvelle organisation administrative
Objet:
les différents documents listés au I du présent article dans la limite d'un montant de 1 M€ (HT)
DEVK1625201S(source BODD)
délégation de signature
25 Décembre 201625/12/2016
De: Anthony BASS
Objet:
secrétaire général adjoint en charge du projet Nouvelle Organisation administrative
DEVK1609418S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 201610/05/2016
De: Anthony BASS
secrétaire général adjoint en charge du projet Nouvelle Organisation administrative
Objet:
les différents documents listés au I du présent article, dans la limite d'un montant de 1 M€ (HT)
DEVK1609418S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 201610/05/2016
De: Anthony BASS
Objet:
secrétaire général adjoint en charge du projet « nouvelle organisation administrative »
DEVK1519405S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 201510/12/2015
De: Anthony BASS
secrétaire général adjoint en charge du projet « nouvelle organisation administrative »
Objet:
les différents documents listés au I du présent article dans la limite d'un montant de 1 M€ (HT)
DEVK1519405S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 201510/12/2015
De: Anthony BASS
directeur des ressources humaines, secrétaire général adjoint en charge du projet Nouvelle organisation administrative
Objet:
dans la limite des ses attributions, à l'exclusion des contrats de recrutement de personnel et promesses d'embauche, et dans la limite de 1,8 M€ (HT)
DEVK1506925S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 201525/04/2015
De: Anthony BASS
Objet:
secrétaire général adjoint en charge du projet Nouvelle organisation administrative
DEVK1506925S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 201525/04/2015
De: Anthony BASS
directeur des ressources humaines, secrétaire général adjoint en charge du projet Nouvelle organisation administrative
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
DEVK1506925S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 201525/04/2015
De: Anthony BASS
secrétaire général adjoint en charge du projet Nouvelle organisation administrative
Objet:
les différents documents listés au I du présent article, dans la limite de 1 M€ (HT)
DEVK1506925S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 201525/04/2015
De: Anthony BASS
directeur des ressources humaines, secrétaire général adjoint en charge du projet nouvelle organisation administrative
Objet:
dans la limite des ses attributions, à l'exclusion des contrats de recrutement de personnel et promesses d'embauche, et dans la limite de 1,8 M€ HT
DEVK1428581S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201510/01/2015
De: Anthony BASS
Objet:
secrétaire général adjoint en charge du projet nouvelle organisation administrative
DEVK1428581S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201510/01/2015
De: Anthony BASS
directeur des ressources humaines, secrétaire général adjoint en charge du projet nouvelle organisation administrative
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
DEVK1428581S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201510/01/2015
De: Anthony BASS
secrétaire général adjoint en charge du projet nouvelle organisation administrative
Objet:
les différents documents listés au I du présent article, dans la limite de 1 M€ HT
DEVK1428581S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201510/01/2015
De: Anthony BASS
directeur des ressources humaines, secrétaire général adjoint en charge du projet nouvelle organisation administrative
Objet:
dans la limite des ses attributions, à l'exclusion des contrats de recrutement de personnel et promesses d'embauche et dans la limite de 1,8 M€ HT
DEVK1416370S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201425/08/2014
De: Anthony BASS
Objet:
secrétaire général adjoint en charge du projet nouvelle organisation administrative
DEVK1416370S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201425/08/2014
De: Anthony BASS
secré taire général adjoint en charge du projet nouvelle organisation administrative
Objet:
les différents documents listés au I du présent article, dans la limite de 1 M€ HT
DEVK1416370S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201425/08/2014
De: Anthony BASS
responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des contrats de recrutement de personnel et promesses d'embauche, et dans la limite de 1,8 M€ HT
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Anthony BASS
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Anthony BASS
responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite des ses attributions, à l'exclusion des contrats de recrutement de personnel et promesses d'embauche, et dans la limite de 1,8 M€ HT
DEVK1404921S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 201410/04/2014
De: Anthony BASS
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
DEVK1404921S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 201410/04/2014
De: Anthony BASS
responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite des ses attributions, à l'exclusion des contrats de recrutement de personnel et promesses d'embauche, dans la limite de 1,8 M€ HT
DEVK1311453S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Anthony BASS
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
DEVK1311453S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Anthony BASS
responsable du service des ressources humaines
Objet:
à l'exclusion de tous les contrats de recrutement de personnel, et dans la limite de 1,8 M€ (HT)
DEVK1305338S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Anthony BASS
Objet:
les notifications de décisions
DEVK1305338S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Anthony BASS
Objet:
à l'exclusion de tous les contrats de recrutement de personnel, et dans la limite de 1,8 M€ (HT)
DEVK1305338S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Anthony BASS
responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein du secrétariat général
DEVK1305338S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Anthony BASS
responsable du service des ressources humaines
Objet:
à l'exclusion de tous les contrats de recrutement de personnel et dans la limite de 1 800 000 € (HT)
DEVK1235047S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 201325/01/2013
De: Anthony BASS
Objet:
les notifications de décisions
DEVK1235047S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 201325/01/2013
De: Anthony BASS
Objet:
à l'exclusion de tous les contrats de recrutement de personnel et dans la limite de 1,8 M€ (HT)
DEVK1235047S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 201325/01/2013
De: Anthony BASS
responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compé tences les attestations certifiant le « service fait »
Au sein du secrétariat général
DEVK1235047S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 201325/01/2013
De: Anthony BASS
Objet:
responsable du service des ressources humaines
DEVK0914825S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200925/07/2009
De: Anthony BASS
Objet:
les notifications de décisions
DEVK0914825S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200925/07/2009
De: Anthony BASS
responsable des ressources humaines
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et, compétences les attestations certifiant le « service fait »
Au sein du secrétariat général
DEVK0914825S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200925/07/2009
De: Anthony BASS
DEVK0914825S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200925/07/2009